Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 2 novembre 2025
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Description des Services
smartium fournit des produits matériels et logiciels de domotique, y compris, mais sans s'y limiter, des passerelles KNX, des contrôleurs et des services connexes.
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Propriété Intellectuelle
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Garantie Produit
Les produits smartium sont couverts par notre garantie limitée telle que décrite dans notre Politique de Garantie. Cette garantie s'ajoute à tous les droits que vous pourriez avoir en vertu des lois sur la protection des consommateurs.
Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, smartium ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre utilisation de nos produits ou services.
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Modifications des Services
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services à tout moment, avec ou sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption des services.
Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos services immédiatement, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris la violation de ces Conditions.
Loi Applicable
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de Californie, États-Unis, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
Résolution des Litiges
Tout litige découlant de ces Conditions ou de votre utilisation de nos services sera résolu par arbitrage exécutoire conformément aux règles de l'American Arbitration Association.
Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que ces Conditions restent par ailleurs pleinement en vigueur.
Accord Intégral
Ces Conditions constituent l'accord intégral entre vous et smartium concernant l'utilisation de nos services et remplacent tous les accords antérieurs.
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